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Collecte de Documents

Quels documents TwinnTax récupère-t-il?

Olivier Daxhelet avatar
Écrit par Olivier Daxhelet
Mis à jour il y a plus de 6 mois

Vous trouverez ci-dessous la liste des documents disponibles dans TwinnTax

Certains documents sont disponibles dans notre API ouverte. Celle-ci vous permet de synchroniser les documents dans d'autres logiciel, comme un gestionnaire de tâches par exemple.

Les codes entre parenthèses sont les codes associés, lorsque vous utilisez une intégration avec un software externe. Il ne faut PAS inclure les () dans le code. Lorsqu'il n'y a pas de code, cela veut dire que ces documents sont consultables dans TwinnTax, mais ne peuvent pas être lié à d'autres logiciels.

Documents produits par TwinnTax

Documents IPP

Document préparatoire IPP (TAX_COMPARISON_PDF)

Document comparatif IPP + commentaires (TAX_COMPARISON_COMMENTS_PDF)

Rapport Final IPP AVANT dépôt (TAX_RETURN_PROJECTION_REPORT)

Rapport Final IPP APRES dépôt (TAX_RETURN_DECLARATION_REPORT)

Annexes IPP INTERNES (INTERNAL_ANNEXE)

Annexes IPP PARTIE 1 (ANNEXE_TT_PART1)

Annexes IPP PARTIE 2 (ANNEXE_TT_PART2)

IPP : Liste des biens immobiliers TOW en PDF (TOW_ESTATE_PDF)

IPP : Liste des biens immobiliers TOW en XLS

IPP : Liste des personnes à charge en PDF (TOW_CHILDREN_PDF)

Précompte mobilier


Déclaration précompte mobilier droits d'auteur (DECLARATION_273S)
Déclaration précompte mobilier dividendes (DECLARATION_273A_DIV)
Déclaration précompte mobilier participation travailleur (DECLARATION_273A_PART)
Déclaration précompte mobilier autres revenus (DECLARATION_273)

Rémunérations dirigeants

Déclaration précompte professionnel (DECLARATION_274U)

Fiche de Paie (PAYSLIP)

Fichier XML SODA (SODA)

Note de Frais (RECEIPT_NOTE)

Résumé mensuel frais propres PDF (COMPANY_COST_PDF)

Résumé mensuel frais propres XLS (COMPANY_COST_XLS)

Documents UBO & Registre des parts

Accusé du registre UBO (UBO)

Livre des parts (SHAREHOLDERS_BOOK)

Documents TVA

Extraits de compte TVA (VAT_ACCOUNT_STATEMENT)

Accusés de réception TVA périodique (TVA)

Déclaration(s) TVA manquante(s) - dernier rappel

Non-dépôt de la déclaration spéciale à la TVA

Accusés de réception TVA INTRACOMMUNAUTAIRE périodique (ICO)

Listing client annuel (LISTING)

Prévention de la mise à zéro (PFORM6754)

Compte Spécial+Lettre d'acc. (PFORM673)

Décision de mise a zéro (PFORM675)

Régime de la franchise de taxe pour les petites entreprises (PFORM211)

Avis de perception et recouvrement TVA (RFAVIPRF)

Déclaration(s) TVA manquante(s) - dernier rappel (PFORM676)

Courrier du SPF relatif à la TVA

Accusé de réception - Déclaration 629

Demande de renseignements TVA

Historique crédit du compte courant

Modification au régime TVA (FI_VAT_PDPDREM1)

Demande d'identification à la TVA - 604A

Demande de modification TVA - 604B

Demande de cessation d'activité TVA - 604C

Attribution de votre N° de TVA

Cessation de votre numéro de TVA

Lettre de rappel - relevé intracommunautaire manquant

Vérification du chiffre d'affaire

Différence entre votre (vos) relevé(s) intracommunautaire(s) et vos déclarations TVA

Différence entre votre listing clients et vos déclarations TVA

Déclaration TVA non acceptée

Votre déclaration TVA contient des erreurs éventuelles

Plusieurs listings clients déposés

Listing clients manquant

Documents IPP

Avertissements Extrait de role IPP (AER)

AER amende administrative IPP

Proposition de déclaration simplifiée (PROIMP)

Avis de rectification IPP

Fiches 281.00 (28100)

Fiches 281.10 (28110)

Fiches 281.11 (28111)

Fiches 281.12 (28112)

Fiches 281.13 (28113)

Fiches 281.14 (28114)

Fiches 281.15 (28115)

Fiches 281.16 (28116)

Fiches 281.17 (28117)

Fiches 281.18 (28118)

Fiches 281.20 (28120)

Fiches 281.25 (28125)
Fiches 281.27 (28127)

Fiches 281.29 (28129)

Fiches 281.30 (28130)

Fiches 281.40 (28140)

Fiches 281.45 (28145)

Fiches 281.48 (28148)

Fiches 281.50 (28150)

Fiches 281.60 (28160)

Fiches 281.61 (28161)

Fiches 281.62 (28162)

Fiches 281.63 (28163)

Fiches 281.71 (28171)

Fiches 281.80 (28180)

Fiches 281.81 (28181)

Fiches 281.85 (28185)

Fiches 281.86 (28186)

Fiches 281.90 (28190)

Fiches 281.92 (28192)

Fiches 281.93 (28193)

Fiches 281.98 (28198)

Fiches 281.99 (28199)

COMMON REPORTING STANDARD = CRS (STIRINT_CRS)

Revenus Financiers d'origine US

Revenus professionnels à l'étranger (AEOI_IE)

Biens et revenus immobiliers à l'étranger (AEOI_IP)

Rappel de formulaire de déclaration d'un bien étranger (PDFORCADECLR)

Formulaire de déclaration d'un bien étranger (PDFORCADECLA)

Annexe - Formulaire de déclaration d’un bien à l’étranger

Notification du RC étranger (PDFORCANOTIF)

Pensions étrangères (AEOI_PEN)

Contrat de location non datés (CONTRACT)

Cession de droits indivis, acte de vente, ouverture de crédit hypothécaire, acte d'achat, cession-partage, partage après divorce avec consentement (HYPOIMAGE)

Précompte Immobilier pour citoyen (CITIZEN_PI)*

Déclaration fiscale via Tax on Web (DECLARATION)

Annexes déclaration IPP (ANNEXE)

Déclaration fiscale CORRECTION (via Tax-on-web)

Annexes décl. ipp CORRECTION (via Tax-on-web)

Rappel pour absence de déclaration (FI_TAX_PTAXABSC)

Accusé de réception de votre recours administratif (FIFINALACK)

Extrait de compte versements anticipés personnes physiques (VAXTRACT_CITIZEN)*

Etat des lieux (DP_MR_EL)

Etat des lieux preuve d'enregistrement

Demande d'un plan de paiement : infos supplémentaires (PRFIRSTF1PPINFO)

Demande d'un plan de paiement: refusé

Demande de renseignements – 332

Réclamation

Réclamation - annexe

Réclamation : décision

Répartition du remboursement d'impôt avec votre ex partenaire

Avis de paiement citoyen

Amende administrative (Citoyen)

Plans de paiement et autres facilités de paiement

Notification d'imposition d'office à l'impôt des Personnes Physiques

Mentionner les plus-values sur immeubles dans votre déclaration d'impôt

Informations patrimoniales

Fiche de traitement

Pécule de vacances

Recalcule - indemnités et allocations

Amende pénale : dernier rappel

Lettres

Documents

Duplicata d'un document personnel

*Ce sont les documents pour les personnes, qu'elles soient indépendantes ou pas.

Documents ENTREPRISES / ISOC

Documents EBOX (EBOX_DOCUMENT)

Déclaration à l'impôt des sociétés

Avertissement Extrait de Rôle ISOC (PISOC289)

Extrait de compte versements anticipés Société (VAXTRACT_PRO)

Versements anticipés, lettre d'avantages (PRFIRSTVAPAYREQ)

Acceptation de modification de votre dossier " Versements anticipés "

Précompte Immobilier pour Société (PRO_PI)

Publications au Moniteur Belge (BELGIAN_PUB)

Statuts coordonnés (STATUTE)

Comptes Annuels BNB (ANNUAL_ACCOUNTS)

Acc. de réception - Précompte prof.

Lettre de rappel - Vérification chiffre d’affaires (FI_VAT_PDPDREM3)

Accord d'un plan de paiement (PRFIRSTF1PPAGRE)

Avis d'amende (BIZ279F2_RLE)

Avis de paiement entreprise (F1PAYREQ_PRO)

Lettre de rappel (PIPMDECX)

Sommation de paiement (IIFIRSTF1REMIND)
Rapport de contrôle TVA (UTGD)

Rapport de contrôle impôt sur les revenus (FISTCODTVAMMFRP)

Courrier relatif à l'ISOC (IT_GT_AGFISOC)

Courrier perception et recouvrement (OTHER_DOCUMENTS_AT_DISPOSAL)

Contrat de location - entreprise (COMPANY_CONTRACT)

Fichier uploadé sur MyMinFin, formulaire de réponse (IT_SOH_MMFFREED)

Rappel Biztax 14 jours pour déposer (PHBVENSX)

Amende pour dépôt tardif ISOC (BIZ279F2_RCORP)

Amende administrative (PBAMBSOC)

Avis d'amende (BIZ279F2_RLE)

AER amende administrative ISOC

AER amende administrative

Réclamation : décision

Lettre concernant un compte bancaire

Amendes pénales : dernier rappel avant poursuites

Avis d'imputation d'un remboursement

Lettre de début d'activité

Lettre de cessation d'activité

Document de Bruxelles fiscalité

Bruxelles : demande de renseignement

Bruxelles : plan d'échelonnement

Bruxelles : lettre de rappel précompte immo

Bruxelles : lettre de rappel taxe de circulation

Bruxelles : notification de taxation d'office

Bruxelles : lettre de vérification de paiement

Bruxelles : AER

Bruxelles : demandes divers


Les codes entre parenthèses sont les codes associés lors de l'utilisation de l'intégration avec des logiciels externes. Ne pas inclure les () dans le code.


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